Salut @Sylk
Le site de l’INPI est très explicite sur ce qu’il faut faire ou non, je ne vais pas en rajouter.
Par contre essaie de voir s’il n’y a pas d’antériorité proche ou éloignée et ça ce n’est pas de la tarte selon l’invention.
A propos de l’enveloppe SOLEAU cela ne remplacera pas un brevet. Si quelqu’un dépose un brevet cela te permettra uniquement d’exploiter ton invention pour ton compte : mais tu ne pourras pas délivrer une licence d’exploitation à quiconque (cf remarque de @stephd ).
De mon point de vue avant il faut que tu t’attelles d’abord au POC ( L’acronyme POC renvoie au terme proof of concept. En français, on parle de preuve de concept PDC )
Sur un autre forum de technologie où j’ai passé pas mal de temps j’ai vu régulièrement des inventions qui ne tenait pas la route après un analyse simple de quelques heures.
Dis autrement : tu dois avoir un prototype fonctionnel qui doit pouvoir supporter un minimum de crash tests.
Dans toute la phase du PDC il te suffit de ne rien dire à personne. Par exemple en ce moment je suis sur un projet très important et pour faire les plans et les pièces il suffit de pipeauter les noms des pièces. Exemple : projet = Surjeteuse à découpe et couture tétradréique alors que le projet est une dénoyauteuse de citrouille (curcubita maxima).
Ce que je fais c’est que chaque sous ensemble à un nom de projet différent (avec des noms de pièce absconses n’ayant aucun rapport entre chaque sous ASM).
Pour les sous traitants je donne les pièces à plusieurs sous traitants différents qui n’ont pas de lien entre-eux à priori (les quatre coins de l’Europe sont pas mal de ce point de vue)
Surtout je ne donne aucun sous assemblage à un sous traitant (sauf pour ce qui est soudure ou usinage particulier après montage partiel).
Dis autrement il faut de mettre en mode Parano et « enfumeur » patenté.
Après, soit tu le fais tout seul (et là la méthode pipeautage est suffisante) soit tu travailles en mode startup discrète (moins de cinq personnes).
Et là tu dois avoir un document commun cosigné accompagné de pièce d’identité photos de tes partenaires et photos en situation sur le proto et documents de validation commun de chaque étape.
Il y a d’autres choses à faire du point de vue société pour préserver l’entrée ultérieure des partenaires financiers sans perdre le contrôle de ta société.
Une fois que tu as ton un PDC solide tu peux trouver des partenaires financiers en mode sous-marin. Tu peux faire voir l’invention en fonctionnement moyennant des précautions digne des meilleurs films d’espionnage. Les recommandations de l’INPI sont un peu insuffisante à mon goût.
Un fois que tu as un assise financière minimum alors et seulement à partir de là tu fais appel à un cabinet en propriété industrielle.
Pourquoi seulement à ce moment ?
La recherche d’antériorité est très compliquée et couteuse.
La rédaction (déjà évoqué)
Après quand tu est à la phase l’examen technique et administratif, et que le dépôt de brevet est publié au BOPI, il faut que tu puisses défendre ton brevet. Parce qu’à partir de là ou un peu avant ton brevet et visible de tous (les logiciels de veille des cabinets et des grandes entreprises sont assez efficaces).
A partir de là il faut que tu est les moyens financiers pour pouvoir défendre ton brevet par l’intermédiaire de ton cabinet de PI.
Donc en résumé déjà être certain que c’est une invention qui est de préférence de rupture.
Voilà pour alimenter la conversation
Bon il est Ricard et quart je te laisse méditer sur la solitude de l’ arrapède du genre patella accrochée à son rocher battu par les vagues .
Pierre